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pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance
des utilisateurs et visiteurs du site www.atemps.org les informations suivantes :
1. Informations légales
1.1. Éditeur du Site
Nom : A’temps
Adresse : 11 rue Albert Einstein
Code postal : 77420
Ville : Champs sur Marne
Tél. : 06 95 37 22 21
Numéro SIREN : 980654958
Numéro SIRET : 98065495800019
1.2. Activité
Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés : 98065495800019
1.3. Site internet
Le site internet est hébergé sur le domaine 06 95 37 22 21
1.4. Responsable de la publication
Responsable de la publication : A’temps
Email : www.atemps.org
Tél. : 06 95 37 22 21
Ville du tribunal de compétence en cas de litige : Melun
1.5. Agence / Webmaster
Entreprise : FY Website
Adresse : 18, boulevard de la liberté
Code postal : 92 320
Ville : Châtillon
Pays : France
Email : contact@fywebsitecreation.fr
Tél. : 07 83 !2 49 76
1.6. Hébergement
Entreprise : https://www.o2switch.fr/
Adresse : Chemin des Pardiaux
Code postal : 63 000
Ville : Clermont Ferrand
Pays : France
Tél. 04 44 44 60 40
2. Présentation et principe
Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : www.atemps.org
A’temps s’efforce de fournir sur le site www.atemps.org les informations les plus précises et à jour possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. A’temps n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
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3. Accessibilité
Le site www.atemps.org est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force
majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, A’temps s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, A’temps ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.
4. Propriété intellectuelle
A’temps est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction totale ou partielle du site www.atemps.org, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments est interdite, sauf autorisation écrite préalable de A’temps. À défaut, elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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5. Liens hypertextes et cookies
5.1. Liens hypertexte
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6. Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles
Le Client est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Économie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).6.1. Responsables de la collecte des données personnelles
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